Michel Foulon

De: Foulon Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: FOULON Michel
Jean, Pierre, ancien président du conseil de prud'hommes de Louviers
Objet:
à, -
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de ROUEN
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1107448A(source BOMJ)
conférés
10 Mars 201110/03/2011
De: Foulon (Michel, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712785(source JORF)
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Foulon (Michel, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540765(source JORF)
promotion
22 Juillet 199222/07/1992